Mentions légales

Crédits

Conception & Réalisation

Marc-Aurèle Geffroy, sites internet sur mesure & webmarketing.
www.marcaurelegeffroy.fr

Photos

Lucie Thomas.
www.therapie-labaule.fr

Introduction

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site « Lucie Thomas – Thérapie Manuelle » les présentes mentions légales. Le site «Lucie Thomas – Thérapie Manuelle » est accessible à l’adresse suivante : https://www.therapie-labaule.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Informations légales

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site «Lucie Thomas – Thérapie Manuelle » est édité par :
L’entreprise individuelle Lucie Thomas, Ci-après « l’Éditeur », immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Nazaire sous le numéro XXX XXX XXX avec le numéro de Siret XXXXXXXXX, dont le siège social est situé 8 avenue des Pétrels à La Baule (44500) et dont le numéro de téléphone est le +33 (0)6 59 79 76 68.

Le Directeur de publication est :
Lucie Thomas Ci-après « le Directeur de publication »

Le site « Lucie Thomas – Thérapie Manuelle » est hébergé par :
1&1 Internet SARL — 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines – France ci-après « l’Hébergeur ».

Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site « Lucie Thomas – Thérapie Manuelle ». Ci-après les « Utilisateurs ».

Accessibilité

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

Les Utilisateurs mineurs déclarent avoir recueilli l’autorisation préalable du ou des titulaires de l’autorité parentale les concernant en vue de l’utilisation du Site. Toute utilisation du Site par des Utilisateurs mineurs est réalisée sous l’entière responsabilité du ou des titulaires de l’autorité parentale des Utilisateurs concernés.

Propriété intellectuelle

Le Site, le nom « therapie-labaule.fr », les textes, les photographies et plus généralement, tous contenus diffusés sur le Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les droits d’exploitation du Site, du nom de domaine « therapie-labaule..fr » et des contenus, Nous appartiennent exclusivement ou à Nos partenaires. Les Utilisateurs ne peuvent, en aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie des éléments du Site, notamment les éléments audiovisuels, graphiques et/ou littéraires, sans accord préalable et écrit ou celui de Nos partenaires concernés. La reproduction, l’imitation ou la représentation, totale ou partielle, de Nos droits de propriété intellectuelle est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de propriété intellectuelle et/ou une faute délictuelle de nature à engager la responsabilité civile des contrevenants aux droits susmentionnés. Il en est de même pour les visuels des produits, marques et modèles de Nos partenaires.

Aucun lien hypertexte renvoyant vers le Site ne pourra être mis en place par tout site internet ou tout autre support, sans l’autorisation préalable et écrite de Khosi. En particulier, Khosi interdit tout lien hypertexte vers son site, à partir de sites internet ou tous autres supports diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre et, plus généralement, à la réputation de Khosi.

Politique de protection de la vie privée et confidentialité

Veuillez consulter la page Politique de confidentialité accessible à l’adresse suivante : https://www.therapie-labaule.fr/politique-de-confidentialite pour plus d’informations.

Loi applicable et juridiction

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Contact

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@therapie-labaule.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.